Qu'est-ce qui fait la force des normes en droit ?

Belle acquisition que je viens de faire : La Force Normative, Naissance d'un Concept. Si je n'ai pas la prétention de vous affirmer que j'ai terminé la lecture de cet ouvrage (près de 1 000 pages), je tiens à souligner la très grande qualité des études sur cette question qui anime les juristes depuis bien longtemps : Qu'est-ce qui fait la force des normes en droit ? A propos de cette question, j'ai une pensée particulière pour M. Ejan MacKaay (professeur retraité de la faculté de droit de l'UDeM, qui m'a accuilli lors de mon stage post-doctoral et qui m'a donné ce goût de creuser "toujours plus") qui doit déjà avoir ce livre dans sa bibliothèque ...

Est-ce toujours la sanction, la contrainte, leur caractère obligatoire ? Comment expliquer alors l'indéniable force des normes qui en sont pourtant dépourvues, la force des articles premiers de lois, des directives non transposées, des recommandations d'autorités de régulation, des lignes directrices, des directives administratives, d'avant-projets de réforme du droit des obligations, de rapports, comme le rapport Dintilhac, et autres instruments déclaratoires ? Et parmi les normes obligatoires et sanctionnées, est-il possible de discerner divers degrés, voire diverses natures de force, sans plus confondre force obligatoire et force contraignante ? Peut-on concevoir la force des normes en droit en un spectre qui exprime ses multiples couleurs et variations, de l'impératif à l'incitatif, de l'obligatoire à l'inspiratoire ? C'est à ces questions essentielles pour le juriste, qu'il soit universitaire ou praticien, que ce livre apporte le kaléidoscope des réponses de cinquante-sept chercheurs, de toutes spécialités et sensibilités. De cette recherche, à la fois solitaire et solidaire, autour d'un sujet qui intéresse tous les juristes et n'a pourtant jamais été exploré en tant que tel, il ressort un concept de force normative aussi central que celui de "source du droit". Un concept qui fournit un véritable outil de diagnostic de la force des normes juridiques et s'inscrit dans une théorie ouverte du droit, en reflet de la complexité du droit contemporain et de ses interactions avec la réalité sociale. Un concept qui témoigne qu'il n'est de droit que vivant et en mouvement.

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A la prochaine ...