Procès Conrad Black: quelques observations d'un vacancier

Vous l'aurez constaté, période estivale oblige, l'intensité de nos commentaires sur le blogue a grandement diminué. Étant de retour de vacances et au travail jusqu'en août, je me promets de commenter plus régulièrement sur le blogue.

Mon premier sujet pour le retour est bien sûr le procès Conrad Black. Beaucoup de textes ont déjà été consacrés à cette condamnation partielle de Black. Je n'entends pas réitérer les commentaires faits, aussi bons (ou discutables) soient-ils (voir ici et ici notamment). Je me permettrai tout de même d'en formuler quelques-uns, originaux ou pas.

D'abord, même si je reconnais que la poursuite a eu gain de cause, il y a un côté "beaucoup de bruit pour rien" dans ce procès. En effet, après tout le battage médiatique des procureurs de la poursuite, en bout de ligne, c'est l'infraction d'entrave à la justice qui aura porté le coup fatal. Les cas d'appropriation de paiement d'indemnité en lien avec les clauses de non concurrence ont eu un impact mitigé pour le jury. De fait, le cas le plus important, à savoir les paiements faits par CanWest de 80M$ n'ont pas donné lieu à une condamnation pour fraude. Cela laisse perplexe sur la capacité de la poursuite à criminaliser des manquements à des obligations fiduciaires. Preuve trop complexe, approbation implicite (au moins) du conseil d'administration pour ces paiements, la cause de ce résultat mitigé demeure toutefois difficile à identifier.

Ensuite, en ce qui concerne l'effet dissuasif de voir éventuellement Conrad Black derrière les barreaux, ici aussi je suis perplexe. La plupart des hauts dirigeants ne se voient pas comme étant de la même mouture que Black et gèrent les affaires des sociétés de manière intègre et honnête. La condamnation les amènera peut être à être encore plus vigilants et prudents, mais cela apportera peu. Pour ceux qui ont un comportement déviant, je doute que la condamnation de Black ait un effet dissuasif significatif dans la mesure où ils ne perçoivent probablement pas leur conduite comme étant répréhensible ou frauduleuse, ou qu'ils croient pouvoir déjouer les enquêteurs. Tout de même, cette affaire fournit un cas de figure intéressant pour alerter les hauts dirigeants à l'impact des détournements de fonds et à la nécessité de protéger la société qu'ils dirigent.

Finalement, le verdict rendu devrait rendre les conseillers juridiques internes des sociétés encore plus vigilants relativement à la légalité des décisions prises par les hauts dirigeants. Épargnés en partie jusqu'à présent, ces sentinelles de la gouvernance ont reçu un avertissement sérieux avec la condamnation du conseiller interne de Hollinger International. Peut-être est-ce l'élément le plus percutant de ce procès.