Dans le dernier numéro de la Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, je signe une chronique de droit comparé qui est appelée à paraître régulièrement dans cette revue publiée sous l'égide de Dalloz. Lancée à l'initiative de M. Stéphane Prévost, rédacteur-en-chef, et du Pr Nicholas Rontchevsky, codirecteur de la revue, la chronique vise à fournir des pistes de réflexions aux juristes français sur des questions d'actualité en ayant recours au droit comparé dans une perspective concrète.
La première chronique s'intitule L'encadrement des conflits d'intérêts dans le droit nord-américain des sociétés. L’objectif de cette chronique est de présenter le traitement des conflits d’intérêts en droit nord-américain des sociétés en ayant à la lumière cette problématique. La première partie discute des instruments qui visent à contrôler les conflits d’intérêt au moyen de règles. La seconde examine le rôle des principes dans le contrôle des conflits d’intérêts. Le texte vise à situer les solutions nord-américaines au regard de celles préconisées en France.
Bonne lecture!
Par Stéphane Rousseau, Professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires, Université de Montréal
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