lundi, décembre 04, 2006

Gouvernance des entreprises : de quelques lectures récentes en droit français et européen

Je signale deux ouvrages récents qui intéressent le thème de la gouvernance des entreprises. A signaler que ces livres traitent principalement du droit français et européen.

Le premier livre est celui de Jean-Jacques CAUSSAIN, "Le gouvernement d'entreprise : le pouvoir rendu aux actionnaires", Litec, 2005. Après avoir présenté les règles de gouvernance aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne, l'auteur analyse les normes internationales et européennes (relativement peu nombreuses finalement) et la situation française tant en théorie qu'en pratique (présentation de dispositions de manière exhaustive ainsi que de la jurisprudence). Le bilan que dresse l'auteur est relativement positif sur l'état de la gouvernance à l'heure actuelle : non seulement le droit français est loin d'être en retard, mais encore il n'apparaît pas loin d'être en avance.

Le deuxième livre est celui de Viviane de BEAUFORT, "Gouvernance d'entreprise en Europe", Economica, 2006. Ce livre offre une comparaison intéressante des systèmes de gouvernance en Europe en distinguant les 15 Etats membres, des nouveaux Etats. Concernant la France, les thèmes suivants sont analysés : contrôle d'une société, action de concert, délit d'initié, OPA et transparence, OPA et gouvernance. L'introduction de ces ouvrage n'est pas à négliger tant des pistes pertinentes sont esquissées par l'auteur : responsabilité des dirigeants, gouverner pour qui ?, une position européenne stationnaire, quelle place pour la RSE ?

A la prochaine ...

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