Ping-pong (1) : La métaphore de la shareholder theory ...

Le premier ping-pong est consacré aux articles suivants :

• R. M. GREEN, « Shareholders as Stakeholders : Changing metaphors of corporate governance », Washington & Lee Law Review, 1993, p.1409 (partisan d'une vision stakeholder) ;
• S. M. BAINBRIDGE, « In defense of the shareholder wealth maximisation norm : A reply to professor Green », Washington & Lee Law Review, 1993, p.1423 (partisan d'une vision shakeholder).

I - La métaphore de la shareholder theory (R. M. GREEN)

GREEN relève que la relation principal-agent et les obligations fiduciaires constituent des bases admises de la corporate governance. Il indique que « within this sphere, senior managers are held to have fiduciary duties to the corporation and its stakeholders owners that stem from special obligations managers freely inccured when they agreed to serve as agents for their corporate principals ». Parmi les obligations des managers, GREEN constate que la maximisation de la richesse des shareholders en fait partie.

Toutefois, pour ce dernier, ce modèle semble évoluer et ce au travers de deux facteurs. D'une part, une décision de la Court du Delaware prend en compte l'impact des décisions des managers sur les groupes de stakeholders que sont les employés et la communauté locale. « A handful of Delaware court decisions [Revlon, Inc. v. MacAndrews & Forbes Holdings, Inc., 506 A.2d 173, 182 (Del. 1986) : Unocal Corp. v. Mesa Petroleum Co., 493 A.2d 946, 955 (Del. 1985)] have modestly expanded the business judgement rule to allow corporate directors to take into account the impact of their decisionmaking on other coporate « stakeholder » groups, especially employees and local communities ». D'autre part, un certain nombre d'Etats américains ont mis en oeuvre des statuts qui prenent en compte d'autres constituants que les associés. « (...) Twenty-eight states have passed « other constituency » statutes permitting, though usually not requiring, senior managers and corporate directors to consider the interests of other stakeholder ».

GREEN se pose alors la question suivante : la représentation de la société comme owner-employee, principal-agent fiduciary est-elle encore d'actualité ?

Sa réponse est négative sur le fondement des arguments suivants. En premier lieu, la propriété de l'entreprise ne peut être assimilée à la propriété sur les biens. Cette propriété est en effet différente, puisque les actionnaires n'ont pas de contrôle sur l'usage des biens. Ils ont abandonné les pouvoirs attachés à la propriét au profit d'un droit de retour sur investissement. Ainsi, « the image of shareholders as owners-principals who enter into solemn agreements with either senior managers or directors breaks down further if we seek to identify any of the promises, covenants, or contracts, which this vision presumes ». En deuxième lieu, ces propos sous-tendent également que la vision contractuel (relation principal-agent) doit être rejeté tant la diversification et la responsabilité limitée des actionnaires exclus les notions d'engagement ou de négociation. En conclusion, « (...) shareholders are not property owners, nor principals to their agents, nore individuals dependent on fiduciaries ».

GREEN propose une autre visions qu'il définit comme une approche « multi-fiduciary ». Se fondant sur les écrits de GOODPASTER, il défend l'idée que les managers ont des obligations à l'égard de l'ensemble des stakeholders. Toutefois, à la différence de GOODPASTER, il se refuse à octroyer une place prioritaire aux intérêts des shareholders. Sa proposition peut être résumée en ces termes : « shareholders would be one group among others. Normally they would be regarded as primus inter pares in the sense that they have priority in day-to-day fiscal decision-making. But their interests might be explicitly subordinated in cases in which certain kind of serious inconveniences or harms threaten other stakeholders ».

... pour la suite, voir « ping-pong » (2)