Les échos.fr, 1er novembre 2007 - Je vous renvoie à cet article de S. ALAMOWITCH intitulé « Les produits dérivés dans la tourmente » publié aux échos.fr.
Résumé : La crise des « subprime loans » ne sera pas sans poser, en Europe, d'intéressantes questions de droit financier. Elles seront d'autant plus intéressantes que les contrats qui matérialisent les produits dérivés, simples ou complexes, et qui sont au coeur de la crise font rarement l'objet de débats devant les tribunaux. Les rares contentieux se résolvent souvent à l'amiable, comme si les parties craignaient que, à sortir de l'ambiguïté juridique qui les caractérise, en droit français comme en droit anglais, tout le marché finisse par y perdre. Les produits dérivés combinent en effet la minutie contractuelle la plus extrême, dont la taille du contrat-cadre le plus employé (l'Isda) donne la mesure, et une certaine imprécision de principe, quant à la nature juridique du produit ou quant aux responsabilités professionnelles de celui qui les conçoit. Mais c'est par le canal de ces produits dérivés et de la titrisation que les investisseurs européens se trouvent aujourd'hui exposés aux défauts d'emprunteurs établis à Los Angeles, à Cleveland ou ailleurs, auxquels ils n'auraient en Europe pas voulu accorder de crédits. Quels seront les recours des investisseurs ? Quels seront les arguments des établissements financiers ? Où conduit cette crise sur le plan réglementaire ?
A la prochaine ...
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