REGinfo, 2 octobre 2009 - Merci à nos collègues de REGinfo de mentionner l'information suivante. Si le recueil annuel des décisions de l’AMF, ne figurera sans doute pas au top ten de la rentrée littéraire. Néanmoins, avocats d’affaires, responsables de communication, présidents de société, universitaires, déontologues, responsables conformité se pressaient le 28 septembre au colloque de la commission des sanctions de l’AMF qui s’est déroulé au Palais Brongniart à l’occasion de la sortie de l’ouvrage. C’est la deuxième année que la commission organise ce type de manifestation, témoignant ainsi de sa volonté de faire preuve de pédagogie en direction du marché. Cet ouvrage réunit toutes les décisions prononcées par la commission des sanctions de l’AMF en 2008, mais aussi les arrêts rendus sur recours contre ces décisions par la Cour d’appel de Paris, la Cour de cassation et le Conseil d’Etat. Comme l’a souligné avec humour un universitaire lors des débats, compte tenu de la complexité du règlement général de l’AMF, ce recueil de décisions éclairant l’interprétation qu’il convient de faire des textes, est particulièrement utile.
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A la prochaine ...
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