Un petit guide fiscal VERT canadien

CAMagazine, juillet-août 2009 - Le président Barack Obama propose la vertu écologique au monde entier. Il suffit de regarder l’emblème des projets qui sont subventionnés par le plan de relance économique américaine de 787 milliards de dollars. On constatera l'importance que veut donner le nouveau gouvernement des États-Unis à l’environnement. Malgré la crise économique et financière, le vent écologique du sud souffle déjà vers Ottawa, qui doit faire preuve d’originalité pour convaincre les entreprises de devenir de véritables géants verts. Parmi les options possibles, la fiscalité verte est un instrument économique astucieux qui associe la vertu écologique au processus décisionnel des agents économiques. L’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) en vante les mérites depuis le début de l’ère écologique. Plusieurs pays l’ont déjà adoptée et certains, dont l’Allemagne, le Danemark ainsi que le Royaume-Uni ont même enclenché le processus d’une réforme fiscale verte.Même si la fiscalité écologique n’est encore qu’à ses débuts au Canada, elle s’est taillé une petite place dans les régimes d’imposition. Certaines mesures incitent à la consommation et à l’investissement écologique ; d’autres sont punitives et relèvent du principe du pollueur-payeur, soit les écotaxes. Un nombre croissant de PME canadiennes souhaite prendre le virage vert et un coup de pouce fiscal pourrait les aider dans cette voie. Les entreprises peuvent se prévaloir de mesures intéressantes si elles choisissent de prendre ce virage. Le petit guide fiscal VERT canadien 2009 que nous vous présentons recense donc les principales mesures fiscales écologiques applicables au palier fédéral. Il se veut un outil précieux pour déceler rapidement les mesures d’allégement qui conviennent à sa propre situation et à celle de ses clients. Lire la suite ici.

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