Nouvelles parutions en droit des valeurs mobilières

Deux nouvelles parutions à signaler en droit des valeurs mobilières au Québec.

S. Rousseau, dir., Jurisclasseur Québec, Valeurs mobilières, Lexis Nexis, 2010

Fruit de la collaboration d'une prestigieuse équipe d'auteurs, l'ouvrage Valeurs mobilières constitue une source essentielle sur le droit des valeurs mobilières. Proposant une étude approfondie de l'ensemble des régimes réglementaire, l'ouvrage s'impose comme une référence incontournable sur l'encadrement du secteur des valeurs mobilières au Québec.

S. Rousseau, Loi sur les valeurs mobilières annotée 2011: autres lois, règlements et normes, Éditions Yvon Blais, 2010

Ce recueil reproduit la Loi sur les valeurs mobilières, la Loi sur l'Autorité des marchés financiersRèglement sur les valeurs mobilières qui sont accompagnés d'un index, et comprend également la Loi sur l'information concernant la rémunération des dirigeants de certaines personnes morales. De plus, il inclut une vaste sélection des normes d'application générale issues de l'Autorité des marchés financiers et des Autorités canadiennes en valeurs mobilières.

L'ouvrage fournit également des annotations à la Loi sur les valeurs mobilières. Les annotations consistent premièrement en des renvois aux normes pertinentes mais elles font aussi état des principes découlant des décisions rendues par la Commission des valeurs mobilières du Québec, le Bureau de décisions et de révision en valeurs mobilières, les tribunaux québécois et la Cour suprême du Canada.