jeudi, juillet 19, 2007

Revue de l'AMF de mai 2007

AMF, juillet 2007 - Et non, je ne tenterai pas de répondre à la question soulevée par Stéphane dans un article précédant du blogue : les universitaires sont-ils de meilleurs blogueurs ? En lieu et place, je vous propose la revue de l'AMF de mai 2007 (revue n°36).

Relativement aux derniers textes publiés (bien d'autres éléments sont invoqués dans le cadre de cette revue), l'AMF propose une actualisation concernant :
  • Instruction n° 2005-06 du 22 février 2005 relative aux informations que doivent déclarer et rendre publiques les émetteurs pour lesquels un programme de rachat d'actions
    propres est en cours de réalisation et aux modalités de déclaration des opérations de stabilisation d'un instrument financier ;
  • Instruction n° 2005-11 du 13 décembre 2005 relative à l’information à diffuser en cas d’appel public à l’épargne ;
  • Instruction n° 2006-05 du 3 février 2006 relative aux opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du code monétaire et financier sur les titres de la société ;
  • Recommandation relative à la participation des actionnaires aux assemblées générales ... texte dont je conseille vivement la lecture ;
  • Décision du 22 mars 2005 concernant l'acceptation des contrats de liquidité en tant que pratique de marché admise par l'AMF.
Accéder à la revue de l'AMF n°36 en un clic !

A la prochaine ...

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