Mon ami et collègue Alexis Albarian de l'Université d'Aix-Marseille vient de publier dans la Revue trimestrielle de droit commercial (R.T.D.Com., janvier-mars 2012) un très bel article sur l'intéressant (et curieux, il faut en convenir) thème de "La révocation des mandataires sociaux pour perte de confiance".En se fondant sur l’examen attentif du droit positif, notamment des décisions des juridictions du fond, cet article s’attache à démontrer que la perte de confiance, dans l’hypothèse où elle repose sur des éléments objectivement vérifiables et qu’elle paralyse le bon fonctionnement de l’entreprise, permet de justifier la révocation des mandataires sociaux de toute nature. Dès lors, ce motif de rupture des relations contractuelles semble retrouver un « second souffle » sur le terrain du droit des sociétés après avoir été « banni » - il y a quelques années - en droit du travail. Cette étude propose, également, un rapprochement avec d’autres situations telles que l’exclusion ou le retrait volontaire d’un associé afin d’établir que la perte de confiance apparaît comme l’archétype de la cause ou du motif légitime de cessation des rapports aussi bien verticaux qu’horizontaux au sein d’une sociétés.
Je vous invite grandement à parcourir cette étude, moi qui l'ai eu entre les mains avant tout le monde !
A la prochaine...
Aucun commentaire:
Publier un commentaire