vendredi, février 29, 2008

Le classement mondial de la gouvernance : le Canada presque sur le podium

News
Les échos.fr, 29 février 2008 - L'analyse de la gouvernance a donné naissance à des systèmes de notation qui facilitent son intégration dans les décisions d'investissement ... lire l'article
Dans le cadre de cet article Les échos.fr, vous trouverez 3 articles :

J'ajoute que le Canada se classe très bien puisqu'il est 4ème ... Bravo ! Accéder au classement total en cliquant ici

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SRI Awards

Eurosif, février 2008 - Eurosif vient de rendre public ses trophés en matière de recherche sur le thème de la durabilité. Accéder aux nominés en cliquant ici

Je vous renvoie au meilleur article : « Corporate Social Responsibility and managerial entrenchmen » publié dans Journal of Economics and Management Strategy, été 2007 (lire).

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Revue 7@Lire n°300

Je vous signale que la revue 7@Lire n°300 vient d'être publiée. Deux informations nouvelles attirent mon attention :

1. En application des dispositions de l'article 11 du Code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable, la Commission des normes professionnelles du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables (CSOEC) a effectué en collaboration avec la Commission juridique un inventaire des exemples de lettres de mission publiées par le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-comptables afin de les mettre en conformité. Le document, disponible dans la partie Experland du site internet du CSOEC, contient les versions actualisées d'exemples de lettres de mission afférentes aux principales missions de l'expert-comptable. Ces exemples ne sont pas exhaustifs ; ils devraient toutefois couvrir un pourcentage significatif de l'activité des professionnels. Chaque exemple comprend : une partie normative qui décrit la nature, l'étendue et les limites de la mission ainsi que la référence à la norme professionnelle du Conseil supérieur utilisée par le professionnel ; les conditions générales et financières du contrat ; un tableau de répartition des tâches entre l'expert-comptable et le client.

2. A l’occasion de la publication de son guide pour l'audit des PME, l'IAASB expose et clarifie les étapes de l'audit et les liens entre les normes. Le guide est constitué de quatre parties : une partie introductive concernant les concepts de base puis trois parties qui portent sur les trois étapes successives de l'audit. Le guide propose en effet, une démarche en trois étapes pour que l'auditeur parvienne à réduire le risque d'anomalies significatives qui pourraient exister dans les comptes : évaluation des risques, réponses aux risques, rapports et communication. Afin d'évaluer les risques, l'auditeur établit son plan de mission à partir : de la prise de connaissance de l'entité et de son environnement ; de la prise de connaissance des éléments du contrôle interne pertinents pour l'audit ; de l'évaluation du risque d'anomalies significatives dans les comptes. L'auditeur adapte ensuite son approche générale pour réduire le risque d'anomalies significatives dans les comptes pris dans leur ensemble. Il met en œuvre des procédures d'audit complémentaires pour contrôler le respect des assertions. Celles-ci reposent sur des tests de procédures et sur des contrôles de substance. Enfin, l'auditeur achève ses travaux de fin de mission et établit son rapport et ses communications.

Pour plus de détails, je vous reporte à la revue. A la prochaine ...

Parution d'un article sur la gouvernance canadienne

Bonjour, membre du Réseau européen de Droit & société, je vous informe de la parution du n°67/2007 de la Revue Droit & société, « Les organisations face au droit » (coordonné par Vincent Simoulin). Dans ce numéro, vous trouverez un article de Michel DION : Les conseils d’administration de grandes entreprises canadiennes et les directives de gouvernance (1997-2005).
Bonne lecture et à la prochaine ...

jeudi, février 28, 2008

La qualité de la divulgation en matière environmentale: constats de l'OSC

Les obligations de divulgation des émetteurs assujettis incluent non seulement l'information financière, mais également l'information relative à leurs activités, incluant l'information en matière environmentale, comme le prévoit d'ailleurs le Règlement 51-102. Si les émetteurs considéraient que cette dernière dimension était peu importante, l'Ontario Securities Commission leur rappelle, dans un rapport intitulé OSC Staff Notice 51-716 - Environmental Reporting publié aujourd'hui, qu'elle était prête à scruter la qualité de la divulgation environmentale et qu'elle n'allait pas se contenter de formules d'usage (boiler-plate) pour rendre compte de ces renseignements. Cet intérêt de l'OSC à l'égard de l'information environmentale est un signe des temps, alors que les investisseurs s'intéressent de plus en plus à ces questions, sources de risques pour les émetteurs, comme le soulignait l'article (voir ici) de Janet MacFarland sur ce rapport dans le Report on Business: "Investors appear to be asking for more and improved disclosure of environmental matters," said Jo-Anne Matear, assistant manager in the OSC's corporate finance branch. "And they seem to be taking these matters into greater consideration when making investment decisions."

Vers une stratégie du long-terme dans la gouvernance ?

La Tribune.fr, 28 février 2008 - Un effet positif de la crise financière sera le retour de l'approche long terme dans la définition de la stratégie par le conseil d'administration et la fixation des objectifs aux opérationnels. Les dirigeants d'entreprise, les analystes financiers, les agences de notation et les acteurs malheureux des marchés financiers devront « tourner le dos » au court-termisme ambiant. Le point de vue de Jean-Aymon MASSIE, Président de l'Association française de gouvernement d'entreprises (AFGE).

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La finance à la recherche de la simplicité

La Tribune.fr, 28 février 2008 - Le Prix de l'innovation La Tribune- SGSS Euro VL a été décerné cette année. Un premier constat : l'innovation est d'autant plus nécessaire que les marchés sont difficiles, imprévisibles, volatils. Ce qui n'empêche pas les vieilles recettes de fonctionner : dans des marchés heurtés, la recherche de la décorellation et celle de la sécurité sont toujours des thèmes dominants. Les statistiques annuelles d'Europerformance font d'ailleurs état d'un net regain d'intérêt l'an dernier pour les OPCVMde gestion alternative (présente dans un grand nombre de dossiers) et les fonds à formule. Un retour vers les produits simples peut contribuer à rassurer, à faciliter la lecture et la compréhension du produit. Après les graves déconvenues des dérivés, « back to basics ! » disent les Anglo-Saxons. Car, comme dans toutes les innovations, il faut savoir faire simple plutôt que de produire une « usine à gaz ».

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Directive concernant les contrôles légaux des comptes

Commission européenne, 28 janvier 2008 - Les services de la Commission proposent période transitoire pour les activités d'audit menées par certains contrôleurs et entités d'audit de pays tiers, devant être adoptée au moyen d'une procédure de comitologie.
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La demande européenne de transparence en matière de hedge funds

L'Expansion.com, 26 février 2008 - La commission européenne doit bientôt présenter des propositions concernant les fonds souverains, dont la montée en puissance suscite l’inquiétude des capitales occidentales. Lundi, le commissaire au commerce, Peter Mandelson, a réitéré les appels à plus de transparence de ces fonds publics, déjà formulés lors des précédents G7 finances. « Nous devrions, en Europe, accueillir les investissements chinois ou d’autres fonds souverains et non pas les rejeter », a indiqué Peter Mandelson. « Mais il faut que chacun convienne d’un code de conduite et des principes pour ces fonds souverains, apportant transparence et bonne gouvernance », a-t-il ajouté, précisant qu’un tel code devait être « volontaire ».
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Nouvelle acquisition à la Chaire en droit des affaires

Bonjour à tous, je vous signale que la Chaire vient de procurer l'ouvrage de Robert PHILLIPS portant sur « Stakeholder Theory and Organizational Ethics ». Continuant nos recherches sur les interactions entre le droit des sociétés et des marchés financiers et la théorie des parties prenantes, ce livre semble constituer de belles pistes de recherches futures.

Pour des informations supplémentaires sur ce livre : cliquez ici

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mercredi, février 27, 2008

Analyse économique du droit


Difficile de passer sous silence la publication de la 2e édition de l'ouvrage Analyse économique du droit, chez Dalloz et Thémis, que j'ai le plaisir de co-signer avec mon collègue Ejan Mackaay. Voici le résumé de l'ouvrage que les lectures nord-américains peuvent se procurer ici et les lecteurs européens ici.


L’analyse économique du droit a-t-elle quelque chose à dire aux juristes civilistes ? La réponse proposée ici est résolument affirmative. Le livre montre que l’analyse économique du droit conforte le savoir traditionnel du juriste civiliste et permet de l’approfondir.Dans sa première partie, le livre apporte au juriste un minimum de « culture économique » et une trousse d’outils nécessaires pour pratiquer l’analyse économique du droit ; il montre, dans sa seconde partie, comment cette analyse peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle, l’entreprise, les sociétés par actions et les valeurs mobilières. Tout au long de ces développements, les auteurs ont pris soin de formuler des suggestions de lecture en langue anglaise permettant au juriste intéressé de pousser plus loin ses analyses.Le livre s’adresse à différents publics : aux juristes – magistrats, universitaires, praticiens – qui souhaitent savoir en quoi consiste au juste l’analyse économique du droit ; aux étudiants des cycles supérieurs qui pourraient considérer l’analyse économique du droit comme un outil permettant de mieux structurer leur sujet d’étude ; aux non-juristes à la recherche d’une lecture rationnelle derrière l’apparence parfois hermétique du droit.


Bonne lecture.

mardi, février 26, 2008

La théorie juridico-financière revisitée

Depuis qu'elle a été lancée par La Porta et autres, la théorie juridico-financière (Law and Finance) suscite de vifs débats. Dans un article récent intitulé Law and Finance Revisited, Holger Spamann remet en cause l'indice développé par La Porta et autres et, du même coup, leurs résultats. Voici le résumé de SSRN:
The "Antidirector Rights Index" from La Porta et al.'s "Law and Finance" (1998) has been used as a measure of shareholder protection in almost 100 published studies. With articles by legal scholars questioning the accuracy of index values for several countries, I undertake a systematic study to verify these values for 46 countries with the help of local lawyers. My emphasis is on accuracy of the data; I do not change the original variable definitions. The study leads to a substantial revision: 33 of the 46 observations need to be corrected, and the correlation of corrected and original values is only .53. With accurate values, the well-known results of La Porta et al. (1997, 1998) no longer hold: accurate index values are neither distributed with significant differences between Common and Civil Law countries nor correlated with stock market size and ownership dispersion. All of the many results derived with the index will have to be revisited.
Il est intéressant de mettre cette étude en contraste avec celle que nous avons menée, Yves Bozec, Claude Laurin et moi-même, et qui sera publiée sous peu dans le International Review of Law and Economics. Notre étude, ayant un titre similaire, Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited, mène à des résultats différents, tout en vérifiant implicitement la valeur de l'indice de La Porta. Voici notre résumé de SSRN:
The theory of law and finance proposed by La Porta et al. (1998) predicts that minority controlled ownership structures, i.e. the structures that allow voting rights to exceed cash-flow rights, are more frequent in legal contexts where investors are not well protected against the expropriation attempts orchestrated by controlling shareholders. The purpose of our study is to test this prediction in a unique environment, that of the province of Quebec. Quebec's distinct status hinges on the fact that it is a Civil Law jurisdiction in a country, Canada, which is made up of nine other provinces with a Common Law tradition. Overall, the results support the theory. Quebec's Civil Law tradition appears to lead to a greater concentration of voting rights and a wider separation between voting rights and ownership rights.
Le débat n'est donc pas terminé. Parions qu'il sera bien présent lors des prochaines Journées Maximilien-Caron organisées sous le thème Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Le colloque aura lieu le 25 avril à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

Colloque sur les développements européens récents en droit des compagnies

L'Académie Européenne du droit vient de m'informer de la tenue d'une conférence sur le thème des développement européens récents en droit des sociétés (Trier, 10-11 Mars 2008).

The objective of this annual seminar is to meet the requirements of lawyers involved in company law to keep themselves informed about the latest and most relevant developments in this field, in particular :
  • the long-awaited Directive 2007/36/EC on the exercise of certain rights of shareholders in listed companies, published in July 2007 ;
  • an important proposal to simplify the 3rd and 6th Company Law Directives by removing the requirements for expert reports in merger and divisions of companies ;
  • the Communication COM(2007)394 on a simplified business environment for companies in the areas of company law, accounting and auditing ;
  • the expected recommendation on shareholders’ rights ;
    the decision of the EC to drop the initiative on “one share - one vote” and the proposal for a Directive on the transfer of a company’s registered office from one Member State to another ; and
  • steps towards the European Private Company Statute (EPC). A report of the discussions at the conference organised by the European Commission on Monday 10 March focused exclusively on this topic will be given by Mrs. Joëlle Simon, member of the Company Law Expert Group.

Rendez sur le site de l'ERA pour avoir davantage d'information : cliquez ici

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lundi, février 25, 2008

Normes IFRS : bilan français après 3 ans d'application

Près de trois ans après l'entrée en vigueur des normes IFRS à laquelle le Journal des Sociétés avait consacré un dossier, ce dernier aborde cette nouvelle année en présentant un dossier qui dresse un premier bilan de l'application de ces normes. L'occasion aussi et surtout pour huit experts, s'inspirant des travaux de l'Académie des Sciences et Techniques Comptables présidée par William Nahum, de mettre en avant les perspectives et, en lumière, les grandes problématiques, telles la valeur de l'entreprise, la norme IFRS 3 ou encore la norme IAS 36.
Accéder au Journal des Sociétés du mois de janvier 2008 en cliquant
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Rémunération au Canada : les ACVM consultent à nouveau

ACVM, 22 février 2008 - Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé aujourd’hui qu’elles sollicitent de nouveau les commentaires sur le remplacement proposé de l’Annexe 51-102A6, Déclaration de la rémunération de la haute direction. Les ACVM ont modifié l’annexe pour tenir compte des commentaires substantiels reçus au cours de la première période de consultation tenue en mars 2007, qui portaient principalement sur les attributions d’actions et les plans de retraite. Le projet d’annexe vise à améliorer la présentation de l’information. Les sociétés seront tenues de déclarer l’ensemble de la rémunération versée à certains membres de la haute direction et aux administrateurs dans un nouveau tableau, en plus de fournir de l’information descriptive et des explications.
Lire le communiqué en cliquant ici
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Action à droit de vote double : la discussion

A lire cet article de Claude BEBEAR sur les actions à droit de vote double publié par le journal Les échos.fr ...

Résumé : A nouveau, à propos d'un différend financier entre deux grandes sociétés françaises, resurgit la demande de supprimer les actions à vote double. Il semblait pourtant que le débat sur ce sujet était clos après le rapport Lepetit de juin 2005 et le rapport Noguet de mai 2007, tous deux considérant que le fonctionnement du monde des affaires repose sur le traitement différencié d'actionnaires dont les objectifs et les apports diffèrent parfois profondément en termes économiques. En effet, les entreprises ont besoin d'investisseurs à moyen et long terme, parce que ce sont eux qui permettent de mettre en place des stratégies à long terme, seules capables de leur assurer le succès. Le court-termisme tue. Or, aujourd'hui, l'économie est marquée par une très grande financiarisation caractérisée par la dispersion importante du capital des grandes sociétés, doublée d'une forte vitesse de rotation de leurs actionnaires. Ces divers éléments ne concourent pas à la stabilité et à l'implication d'un actionnariat dans la conduite de la vie de l'entreprise à moyen et long terme ...

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La gestion actif/passif des institutionnels européens encore à ses balbutiements

Les échos.fr, 25 février 2008 - «ALM» (asset-liability management) est un ensemble de techniques et méthodes permettant à un investisseur de gérer ses risques et actifs en fonction de ses engagements (paiement des retraites...) et contraintes. Or, surprise, quatre investisseurs institutionnels (fonds de pension...) sur 10 n'ont ... lire la suite
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Accord AMF - SEBI

L'Autorité des marchés financiers et son homologue indien, le SEBI, ont signé un accord de coopération en vue de renforcer les échanges techniques. Au programme, séminaires croisés, visites de délégations et conférences en partenariat avec les associations professionnelles concernées, et échanges de personnel.

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L'Autorité des marchés financiers (AMF) et son homologue indien, le SEBI, ont signé un accord de coopération en vue de renforcer les échanges techniques. Au programme, séminaires croisés, visites de délégations et conférences en partenariat avec les associations professionnelles concernées, et échanges de personnel.

Point de synthèse sur les AG françaises 2008

IFA, février 2008 - En amont des assemblées générales 2008, InvestorSight et PricewaterhouseCoopers ont présenté à l’Institut Français des Administrateurs (IFA), une étude menée auprès des Conseils d’administration et des Conseils de surveillance de sociétés cotées françaises.
Cette étude a pour objectif d’identifier leurs attentes, au moment où le travail de préparation commence. Elle souligne sept bonnes pratiques, qui illustrent l’aspiration des Conseils à mieux connaître les profils et les attentes des principaux actionnaires, de façon à argumenter les projets de résolutions.
Accéder au document de synthèse en cliquant
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L'éthique en entreprise : se donner les moyens de réussir

Je vous signale un dossier récent du Journal du Management concernant l'éthique dans l'entreprise. Accéder à ce dossier en cliquant ici
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Un directeur général sur 5 a occupé la fonction de directeur financier

Journal du management, 22 février 2008 - Selon une étude CSC et Cegid menée auprès de 80 DAF de grandes entreprises françaises, ces derniers ont la stature d'un directeur général. Pour cela, ils doivent détenir trois qualités principales : la capacité à manager des équipes, à communiquer et à prendre des risques. En effet, les DAF doivent savoir collaborer avec les différentes équipes de l'entreprise et être des porte-paroles efficaces de l'entreprise vis-à-vis des partenaires extérieurs. Enfin, leur capacité à prendre des risques est l'un des critères les plus importants par rapport à l'évolution de leur carrière. Un constat qui semble confirmé dans les faits : 71 % des directeurs financiers interrogés sont membres d'au moins un organe de direction, dont 55 % appartiennent au comité de direction. De plus, un directeur général sur 5 occupait précédemment la fonction de DAF.
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