Publication d'un membre de la Chaire : CESE et fonction sociale de l'entreprise

Bonjour à nos lectrices et nos lecteurs, le radoucissement du temps à Québec m'amène à dégeler certaines publications récemment faites et à vous les livrer. Ainsi, le Comité économique et social européen (CESE) a exprimé deux avis sur les livres vert de la Commission européenne et les orientations qu'il convenait de donner à la gouvernance d'entreprise (Avis du CESE sur le « Livre vert – Le cadre de la gouvernance d’entreprise dans l’UE », 27 octobre 2011, COM(2011), 164 final ; Avis du CESE sur le « Livre vert – Le gouvernement d’entreprise dans les établissements financiers et la politique de rémunération », 20 janvier 2011, COM(2010) 284 final). J'ai eu l'occasion de commenter cette prise de position pour la revue française Bulletin Joly Bourse.
Venant d'être mis en ligne par Frédéric Grotino que je remercie, je vous livre la version préliminaire de ce papier qui nous offrira, je l'espère, l'occasion de peut-être échanger sur ce thème : Ivan Tchotourian, "Avis du CESE sur les Livres verts en matière de gouvernement d’entreprise : pour une consécration de la fonction sociale des entreprises", http://hdl.handle.net/1866/6213.

Résumé : Le Comité économique et social européen (CESE) a réagi peu avant l’été aux deux Livres verts de la Commission européenne sur le gouvernement d’ entreprise dans les établissements financiers. Le CESE apporte son éclairage sur un certain nombre d’interrogations touchant les aspects essentiels du corporate governance non seulement des banques, mais encore des entreprises lato sensu. Au-delà des réponses précises que le CESE fournit à la Commission européenne, ce dernier appelle à approfondir la réflexion sur les différences nationales entre les modèles de gouvernance, à ne pas exclure prima facie toute intervention législative, à asseoir avec plus de fermeté le rôle des autorités de supervision et à organiser la gouvernance autour de nouveaux principes et de valeurs de long terme rappelant la fonction sociale des entreprises.

A la prochaine...