Parties prenantes et ... Parties prenantes

Bonsoir, je communique deux articles d'éminents spécialistes de la matière à laquelle ils ont consacré de nombreux développements et qui traitent de la théorie des parties prenantes et de la gouvernance (articles disponibles sur le net) :

• « L'apport de la théorie des parties prenantes au management stratégique : une synthèse de la littérature » par S. MERCIER (2001) ... cliquez ;
• « Une évaluation critique de la théorie des parties prenantes »», par Y. PESQUEUX (2006) ... cliquez.

Je vous conseille vivement une lecture attentive de ces deux écrits. En effet, ils sont, à mon sens, enrichissants à ceux qui voudraient s'imprégner de la stakeholder theory. Les deux aspects se retrouvent : un aspect plutôt positif avec MERCIER et un aspect plus mesuré avec PESQUEUX.

A la prochaine ...

Parties prenantes et maximisation de la valeur d'une entreprise

Je renvoie les amateurs de la stakeholder theory au site de Harvard Business School où vous trouverez un article de Michael JENSEN. Outre le fait que l'auteur ne se présente pas tant sa théorie de la firme est restée inoubliable, JENSEN propose une lecture combinée de la maximisation de la valeur d'une entreprise et de la théorie des parties prenantes. Selon lui, l'une ne peut aller sans l'autre, ce qui permet de les enrichir et de les justifier mutuellement.

En résumé, la dichotomie suivante peut être proposée :

• D'un côté, la maximisation de la valeur (LT) aide les managers à faire les choix, étant donné la multitude des intérêts dont la SHT est la source.
• D'un autre côté, la Stakeholder theory permet de résister à la tentation du court-terme (CT), puisque la SHT fait comprendre qu’il n’y pas que les shareholders.

Accéder au site : clic ici

Cet article figurant sur le site est tiré d'un article plus général dont je vous donne les références : M. C. Jensen, « Value Maximisation, Stakeholder Theory and Corporate Objective », Business Ethics Quarterly, 2001, Vol. 12, n°1.

A la prochaine en ce samedi de froid sec à Montréal et précurseur d'arrivée de la neige (enfin !) ...

Europe et exercice du droits des actionnaires

Après deux consultations publiques, la Commission a adopté, le 5 janvier 2006, une proposition de directive qui doit faciliter l’accès des actionnaires en temps utiles à toute l’information relative à l’assemblée générale et l’exercice du droit de vote par correspondance et par procuration. En outre, la proposition prévoit la suppression du blocage des titres et des pratiques similaires qui représentent un obstacle majeur à l'exercice des droits de vote notamment par les investisseurs institutionnels.

Texte de la proposition de la Commission pour une directive sur l’exercice des droits de vote des actionnaires : un clic

Voir l'étude d'impact : un clic

(traduction personnelle) Le forum européen du gouvernement d'entreprise a étudié la proposition de directive au Parlement européen et au Conseil sur l'exercice des droits de vote des sthareholders de compagnies qui sont enregistrées dans les registres d'un Etat membre de la Communauté européenne et dont les titres sont admis aux négociation sur un marché réglementé. Le forum souligne que l'exercice efficient des droits de vote des shareholders est un élément important d'une bonne gouvernance et supporte la proposition comme une contribution majeure à cette fin.

Voir le résumé du forum : un clic

A la prochaine ...

Commission européenne et gouvernance : un peu d'histoire ... d'histoire contemporaine !

Commission européenne, 21 mai 2003 - Fort connu au niveau français et européen des spécialistes du droit des sociétés, je mets en lien la communication de la commission en date du 21 mai 2003 portant sur la modernisation du droit des sociétés et le renforcement du gouvernement d'entreprise dans l'Union européenne.

Ce document vous permettra d'avoir une vision de la position européenne concernant cette thématique du gouvernement d,entreprise : situation du droit, propositions, ...

Consulter ce texte

Voir également la fiche de presse (en anglais) comprenant les débats et les questions soulevées : cliquez

A la prochaine ...

OCDE et gouvernement d'entreprise

Bien que datant de septembre 2004, je vous invite à parcourir cette fiche de synthèse de qui présente les principes directeurs du gouvernement d'entreprise développés par l'OCDE. Les thèmes abordés sont les suivants :

• Comment conserver le rôle des détenteurs du capital que doivent jouer les actionnaires ?
• Comment les principes traitent-ils des conflits d'intérêt ?
• Qu'est-ce que préconisent les principes pour renforcer la surveillance de la société par le conseil d'administration ?
• Comment les pouvoirs publics peuvent-ils participer aux principes ?

Accéder à la fiche en un clic

A la prochaine ...

Bilan de la RSE en Europe

Bruxelles, 8 décembre 2006 - La responsabilité des entreprises en matière sociale et environnementale gagne du terrain en Europe. Deux ans après le Forum plurilatéral européen sur la responsabilité sociale des entreprises (RSE), des représentants du monde des affaires, des syndicats, des gouvernements nationaux, du monde universitaire ainsi que d'autres organisations, se sont réunis, à l'initiative de la Commission européenne, pour débattre des progrès réalisés dans la mise en œuvre des recommandations du Forum et explorer des pistes pour l'avenir.

Ils ont constaté qu'un nombre croissant d'entreprises européennes adoptent des pratiques socialement responsables et ont invité toutes les parties prenantes à contribuer activement à faire de l’Europe un pôle d’excellence en matière de responsabilité sociale des entreprises. Le vice-président Günter Verheugen et le commissaire aux affaires sociales, Vladimir Spidla, ainsi que quelques membres du Parlement européen et d'autres représentants de haut niveau ont pris la parole au cours de cette réunion.

Les participants se sont accordés à reconnaître qu'un renforcement de la coopération entre les différents groupes de parties prenantes peut favoriser le développement des pratiques de RSE.

La Commission européenne attache de plus en plus d'importance à un comportement responsable des entreprises en matière sociale et environnementale, et considère la RSE comme une composante essentielle de la stratégie européenne pour une croissance durable et des emplois plus nombreux et de meilleure qualité.

Accéder au communiqué de presse

A la prochaine ...

Rapports "Développement durable" 2005

Comité 21, 27 septembre 2006 - La lettre Bimensuelle du Comité français pour l'environnement et le développement durable de septembre 2006 propose un numéro spécial consacré aux Rapports développement durable 2005.

Voir la lettre : cliquez !

A la prochaine ...

Nouvelle édition de la semaine du développement durable

Pilotée par le ministère de l’écologie et du développement durable, la cinquième édition de la Semaine du développement durable aura lieu du 1er au 7 avril 2007.

Voir le site de la Semaine du développement durable : cliquez

A la prochaine ...

La RSE progresse en Europe sans les ONG

ORSE, 31 décembre 2006 - C'est sous ce titre quelque peu provocateur que l'ORSE propose une synthèse de la réunion du Forum multi-parties prenantes du 7 décembre 2006 à Bruxelles .

Consulter la newsletter n°67 du 31 décembre 2006

Voir également le résumé du communiqué de presse de la Commission européenne

A la prochaine ...

Eurosif : Rapport pour l'année 2006

Eurosif, décembre 2006 - Eurosif vient de publier une étude en ce début d'année 2007 qui permet de dresser un bilan du marché de l'ISR.

Cette étude européenne de l'Investissement socialement responsable montre que le marché a considérablement changé depuis 2003. Le montant du marché de l'ISR est évalué aujourd'hui à 1 trillion €. A travers l'Europe, nous voyons les signes de stratégies ISR fortes, l'augmentation des mandats des institutionnels et l'accroissement du rôle des services financiers traditionnels.

Consulter l'étude en un un clic !

A la prochaine ...

CESR et code de conduite OICV

CESR, 5 janvier 2007 - Le CESR a publié le premier rapport sur la prise en compte par le agences de notation du code de conduite OICV élaboré à la demande de la Commission européenne.

Consulter le rapport

A la prochaine ...

Long-terme et gouvernance

AFGE, octobre 2006 - Le président de l'Association Française du Gouvernement d'Entreprise dénonce la tendance court-termiste observée en pratique et recommande de prendre en compte le long-terme dans la gouvernance des firmes.

Le lien est tout trouvé entre cette position et le développement durable comme le souligne l'auteur ...

Lire l'article (dans la partie revue de presse du site de l'AFGE) : « Le gouvernement d'entreprise à l'heure du court-termisme »

A la prochaine ...

Devoirs fiduciaires des administrateurs : point de vue

Business Social Responsibility, décembre 2006 - Je signale cet article (en anglais) qui aborde la gouvernance des sociétés et les difficultés entourant l'évolution contemporaine des devoirs fiduciaires des administrateurs.

(Tradution personnelle) Le concept de devoirs fiduciaires des administrateurs a été étendu pour inclure les solutions en matière sociale, l'environnementale et celles tirées des droits de l'homme. Cependant, les administrateurs étaient mal préparés à faire face à ces évolutions.

Dans leur article intitulé « The Socially Responsible Board », les auteurs Aron Cramer and Matt Hirschland offre une synthèse et des exemples de la manière dont les conseils d'administration ont développé de nouvelles structures pour faire face à ces challenges et pour créer de la valeur à long-terme.

A la prochaine et bonne lecture américaine ...

Research in Motion et l'indépendance des administrateurs

Dans son édition de samedi, le Report on Business fait état de la décision de deux membres du comité de vérification de Research in Motion de se récuser de l'enquête en cours relativement à l'antidatage des options (voir ici). Ces deux membres étaient également membres du comité de rémunération de RIM. Pourquoi est-ce intéressant? En raison des motifs invoqués par ces deux administrateurs que rapporte l'article du Report on Business:

"In light of the comprehensive nature of the Company's management-initiated, voluntary internal review of stock options, including the past and future role of the Compensation Committee of the Board of Directors in respect of stock option grants, the audit committee believes it is important that the internal review not only be objective in fact, but also be perceived by RIM's stakeholders as being objective,” RIM said. “These goals may be hindered if members of the Audit Committee who are also members of the Compensation Committee are involved in the deliberations relating to the internal review."

Au-delà de l'indépendance même de ces administrateurs, ce qui préoccupe est leur objectivité dans le cadre de l'enquête et ce, tant dans les faits qu'en apparence. Cette préoccupation met en lumière une réalité du nouvel environnement de gouvernance. Les sociétés et les administrateurs ne peuvent se limiter au respect des règles de base. Il est nécessaire de tenir compte des attentes et de la perception du marché.

Or dans le cas de ces deux administrateurs, un élément additionnel préoccupait les observateurs, dont faisait également état l'article en question:

Dimitri Lascaris, a lawyer representing the pension fund, said those directors should not be conducting the review because they have been major beneficiaries of the stock option program themselves. He said the union, which holds about $2-million worth of RIM shares, believes the board has a conflict of interest because of the "sheer amount of money" directors have earned from stock options.

Selon ces observateurs, la rémunération des administrateurs en cause, de par sa nature et son importance, entachait leur indépendance. Il ne s'agit pas d'un nouveau motif de remise en cause de l'indépendance des administrateurs, mais il est certes intéressant de le voir exprimer si clairement dans la réalité.