Colloque francophone : Université Paris-Dauphine (décembre 2007)

Je signale un colloque qui se déroule à l'Université Paris-Dauphine le 6 décembre 2007 sur le thème « Prospective et entreprise ».

L’objectif de ce colloque francophone sur le thème Prospective et Entreprise est de faire un état des lieux des recherches actuelles sur l’entreprise intégrant une dimension prospective. La prospective, en tant que discipline formalisée et institutionnalisée, a connu il y a cinquante ans des débuts brillants et prometteurs, initiés par des hommes de tout premier plan tels que Gaston Berger pour la France. Elle a contribué à élargir l’horizon de pensée, elle a associé son nom aux grandes notions de plan et de stratégie, elle a donné lieu à des recherches et des travaux souvent très remarquables, elle a aussi envahi notre vocabulaire quotidien de son jargon technologique… Et pourtant, elle ne paraît toujours pas bénéficier du rang, du crédit et du prestige auxquels elle serait en droit de prétendre ... Lire l'appel à communication

Cette journée sera l'occasion pour la Chaire de droit des affaires d'intervenir et de communiquer sur la problématique suivante :

Voir loin, voir large » : des nouvelles frontières pour l’entreprise …
l’appréhension de la stakeholder theory par le droit des affaires français et nord-américain

En espérant rencontrer certains de nos lecteurs du blogue au cours de cette journée, à la prochaine ...

Lecture contestataire : l'entreprise moderne revue et corrigée par GALBRAITH

Si nous avons pu aborder cet auteur dans des articles passés du blogue, vous me permettrez de revenir sur un de ses ouvrages et les propos contestataires de cet auteur ... propos qui, sans nécessairement emporter l'adhésion, amène sérieusement à réfléchir. Dans « Le nouvel état industriel » (Gallimard, 1979), GALBRAITH expose sa vision de l'entreprise moderne dont certains passages n'ont pu me laisser indifférent.

Malgré les études dont la société anonyme fait l'objet, cet auteur note que cette dernière s'écarte singulièrement du stéréotype légal : dans aucune de ces sociétés, l'apport fait par les investisseurs initiaux n'est appréciable ; dans aucune d'entre elles, l'actionnaire individuel ne revendique une part de pouvoir. Finalement, il indique que « la société est une chose qui n'existe pas ».

En outre, à propos de la place des actionnaires, GALBRAITH se montre également dubitatif en relevant que « la croissance des sociétés, le passage des années et la dispersion de la propriété des actions n'ont pas privé l'actionnaire de ses droits : il peut voter mais son vote, s'il s'exprime en faveur de l'administration en place, est inutile, s'il s'exprime contre elle est sans effet. En d'autres termes, il est sans valeur ». Eloquant, non ?

Enfin, GALBRAITH se veut critique du pouvoir du conseil d'administration : on doit toujours se demander dans quelle mesure l'individu décide, et dans quelle mesure la décision a été prise pour lui par le groupe qui lui a fourni les informations appropriées : « on insistera une fois de plus sur le danger de confondre ratification et décision ». Or, en cette période où tant de législations, d'autoritées publiques, de groupements privés se font défenseurs de comités indépendants devant apporter leur aide au conseil d'administration des sociétés cotées, nous pouvons si cette remarque ne conserve pas tout son sens et ne doit amener à être vigileant !

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Actionnaires individuels et ISR : bilan d'un sondage

AFG, 27 juin 2007 - L'AFG propose le bilan d'un sondage réalisé par l'IFOP pour Investir Magazine sur le thème des actionnaires individuels et de l'ISR. Les enseignements sont les suivants :

• La terminologie "ISR" n'est encore que faiblement connue (33%), bien moins que des "appellations" comme les fonds éthiques ou l'épargne solidaire auprès d'actionnaires qui connaissent quasiment tous le "développement durable" (92%) ;
• La prise en compte des pratiques ISR de l'entreprise est aujourd'hui bon dernier des critères pris en compte par les actionnaires individuels qui s'intéressent davantage aux recommandations des analystes et aux perspectives de croissance ;
• Le sentiment général est que les entreprises sont assez faiblement mobilisées sur les thématiques connexes àl'ISR. Les banques elles-mêmes ont encore assez peu proposéces placements àleurs clients ;
• L'importance de la thématique du développement durable et de la responsabilitésociale est d'ailleurs plus présente chez le consommateur que chez l'actionnaire qui commence néanmoins àla prendre en compte dans ses choix d'investissement àhauteur de 14% ;
• Si les interviewés actionnaires déclarent exclure délibérément certains secteurs au nom de leur "conscience", il n'en demeure pas moins que la performance présupposée des ISR est le premier travail de communication et de réassurance àfournir : plus cette performance est perçue comme inférieure, plus la propension àl'envisager est faible, et réciproquement ;
• La corrélation est forte, l'ISR doit convaincre de sa performance.

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Colloque international EABIS : 20, 21 et 22 novembre 2007

EABIS propose sa 6ème conférence annuelle sur le thème « The Emerging Global Governance Paradigm : The Role of Business and Its Implications for Companies, Stakeholders and Society ». (Accéder au site de la conférence)

Je vous donne cette information parce que nous serons présents (au colloque des doctorants et des post-doctorants) avec la Chaire de droit des affaires (!) et nous interviendrons sur le thème suivant :

Stakeholder theory in management toward stakeholder theory in corporate law … A comparative approach between Canada, Europe and France

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Recommandation en matière de sociétés cotées

IFA, 25 juin 2007 - L'IFA propose un document de synthèse des recommandations relatives à la gouvernance des sociétés cotées. Ce document rassemble sous une forme synthétique et accessible les recommandations émises au cours des années récentes sur la gouvernance des sociétés cotées, tout particulièrement les plus grandes d’entre elles. Il est destiné aux adhérents de l’Institut Français des Administrateurs, et plus généralement à l’ensemble des membres des Conseils d’administration et de surveillance de sociétés cotées. Il a été présenté aux adhérents de l’IFA lors de son Assemblée générale annuelle du 30 mai 2007 ainsiq ue de la matinale du 25 juin 2007.

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Petite revue de presse

AFGE, juin 2007 - L'AFGE propose une partie consacrée à une revue de presse qui s'est récemment enrichie de nombreux articles. Parmi ceux-ci, j'en souligne deux qui paraissent s'inscrire dans les problématiques que nous abordons dans le cadre du blogue :

• J.-A. MASSIE, «Mieux appréhender les actifs immatériels », EasyBourse, juin 2007 ;
• J.-A. MASSIE, « Responsabiliser les actionnaires », La Tribune, avril 2007 ;
• « Pour ou contre un contrôle renforcé de la rémunération des patrons », Le Figaro, janvier 2007.

Pour accéder à ces articles, je vous renvoie au site de l'AFGE en un clic

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Lettre de l'ORSE, avril-mai 2007

ORSE, juin 2007 - Suite à la conférence de l'ORSE du 9 mai 2007 consacrée à la « RSE et performance de l'entreprise : l'apport de la théorie économique » (nous renouvellons nos remerciements aux organisateurs pour leur invitation), Monsieur CHANU nous en propose une synthèse dans la lettre de l'ORSE d'avril-mai 2007 dont je vous conseille vivement la lecture.

Lire la lettre de l'ORSE en cliquant

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A tous ceux qui suivent l'évolution la (future) réforme de la rémunération des dirigeants

Bonjour à tous nos chers lecteurs, je vous glisse les liens vers le dossier sur la rémunération des dirigeants sociaux, tant celui de l'Assemblée nationale que celui du Sénat. Je vous conseille la lecture du rapport du Sénateur MARINI, rapport de grande qualité et qui permet de faire la synthèse de l'ancien dispositif et des ajouts du nouveau.

• Accéder au dossier législatif de l'Assemblée nationale : cliquez
• Accéder au dossier législatif du Sénat : cliquez

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Lettre de la régulation financière de l'AMF - n°7

AMF, printemps 2007 - L'AMF France vous propose sa nouvelle lettre de la régulation financière. Parmi tous les sujets abordés dans cette revue, nous avons relevé les informations : la Publication de la directive Transparence de niveau 2, l’implication du CESR concernant la mise en oeuvre de la directive OPA.

Pour consulter ce document : cliquez ici

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Marché français de l'ISR : Gestion collective, dédiée et interne

Novethic, juin 2007 - Je signale la parution de la nouvelle Etude ISR par l'agence de notation Novethic « Marché français de l'ISR : Gestion collective, dédiée et interne ».

Accéder à ce document en un clic

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Servir les parties prenantes et l'objectif des dirigeants

CA Magazine, mars 2003 - ... mars 2003 ! 2003 ! Allez-vous me dire en voyant cet article du blogue ... Certes quelque peu « âgé », cet article de Peter JACKSON consacré aux devoirs des dirigeants de servir les parties prenantes me semblent toujours d'actualité et permet aux lecteurs non-canadiens de se faire une idée de la genèse de ce mouvement.

A la prochane ...

Marché climatique à Montréal

CA Magazine, 26 juillet 2007 - D'ici la fin de l'année, les entreprises canadiennes pourront s'échanger des crédits de pollution atmosphérique à la Bourse de Montréal. Ce sera la naissance du Marché climatique de Montréal (CMeX), une coentreprise de la Bourse et de la Chicago Climate Exchange, le premier du genre au Canada. La négociation se fera sur des contrats à terme liés à des crédits canadiens d'émissions de gaz à effet de serre .... Lire la suite de cet article en cliquant

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Comité d'audit et qualité des bénéfices comptables divulgués

La Revue Gouvernance (Printemps 2007, Vol. 4) propose un article sur le rapport entre comité d'audit et qualité de l'information divulguée « Impact de l’efficacité des comités d’audit sur la qualité des bénéfices comptables divulgués ».

Bonne lecture à tous et à la prochaine ...

Le marché français Alternext a le vent en poupe

Journal du Management, 22 mai 2007 - Lancé par Euronext le 17 mai 2005, Alternext est en pleine croissance. Ce marché boursier destiné aux PME attire autant pour l’accès aux financements qu'il facilite, que pour la visibilité qu’il offre aux entreprises.
Ce marché a réussi à séduire des entreprises de tous les secteurs. Si l'industrie et les technologies prédominent, avec respectivement 26 et 16 % des sociétés cotées, les entreprises de services, 23 %, et financières, 7 % occupent également une place non négligeable.
Euronext a mené avec TNS Sofres, Ernst & Young et Avenir Finance, une enquête auprès des dirigeants des entreprises cotées sur Alternext, pour sonder notamment les motivations qui les ont amenés à s'introduire en bourse. Une écrasante majorité évoquent naturellement le besoin de financer leur croissance organique (93 %) et externe (90 %). Mais les motivations ne sont pas exclusivement financières. En effet, les dirigeants sont tout aussi nombreux à mentionner le besoin d'accroître la visibilité et la notoriété de leurs entreprises (93 %).

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Bataille d'OPA en France : Eiffage v. Sacyr

Le Monde, 24 juillet 2007 - Le conflit entre le groupe français de BTP Eiffage et son premier actionnaire, l'espagnol Sacyr, est devenu une bataille acharnée où presque tous les coups sont permis. Elle se déroule à la fois sur le terrain politique, celui de la communication et plus encore dans les domaines judiciaires et réglementaires.

L'Autorité des marchés financiers a examiné à la fois la régularité de l'offre publique d'échange d'actions déposée le 19 avril par Sacyr, mais a enquêté aussi sur une éventuelle action de concert, menée avec 89 autres sociétés espagnoles, qui ont toutes investi dans Eiffage au cours du mois de mars 2007, peu avant l'assemblée générale du 18 avril. Elle a estimé, le 26 juin, que Sacyr avait, sans le déclarer, agi de manière concertée aux côtés d'autres actionnaires d'Eiffage, notamment six sociétés espagnoles. Sacyr détient déjà 33,32% d'Eiffage et en est ainsi le premier actionnaire. Ayant ensemble et secrètement franchi le tiers du capital – le seuil fatidique qui rend obligatoire le déclenchement d'une OPA – l'AMF enjoignait donc à Sacyr et à ses alliés de la lancer, en cash et au prix le plus élevé payé au cours des douze derniers mois par l'un des alliés, soit 127,30 euros.

Sacyr conteste le bien-fondé de la décision de l'AMF et réclame en conséquence qu'elle ne soit pas exécutoire tant que les juges n'ont pas examiné au fond sa requête en annulation. Ainsi, la cour d'appel de Paris doit examiner la demande de sursis, émanant de la société espagnole d'immobilier et de construction Sacyr Vallehermoso, pour déposer son projet d'offre publique d'achat (OPA) sur le groupe français de construction Eiffage. Si les juges de l'appel entérinent la décision de l'AMF et confirment l'existence d'une action dissimulée, la bataille se concentrera sur le terrain pénal. Eiffage a d'ores et déjà porté plainte pour information trompeuse auprès du procureur de Paris, qui a ouvert une instruction confiée au juge Jacques Gazeaux. La banque conseil de Sacyr, Calyon, dont le rôle est expressément mis en cause par l'AMF, pourrait être impliquée.

Voir l'actualité sur cet affrontement en cliquant

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Fonds d'investissement

La Tribune, 20 juillet 2007 - Le fonds américain Carlyle, créé il y a vingt ans, gère plus de 70 milliards de dollars. Dans un entretien à La Tribune, David M. Rubenstein revient sur un métier qui a radicalement changé de dimension, mais qui suscite aussi de nombreuses interrogations. Pour ce dernier, les fonds d'investissement feront toujours mieux que la Bourse.

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Reporting: What ? How Much ? To Whom ?

WBCSD, 2 juillet 2007 - C'est sous ce titre que le WBCSD publie un article intéressant la problématique du reporting social. Si les choses se sont améliorées, tout est loin d'être parfait !

En 2003, WBCSD a publié un guide (Striking the Balance: Sustainable development reporting) pour aider les entreprises à explorer les problématiques soulevées dans leurs efforts de reporting. « The emergence of sustainable development reporting is not only a response to the increasing internal and external demands placed on companies to be transparent on their performance and achievement in this field. It is also setting the scene for the future of business management » concluait le rapport.

Le débat a continué sur ce thème et le guide G3 est venu apporté son soutien aux entreprises pour définir le contenu du rapport et renforcer la qualité du rapport en matière d'informations et de comparabilité. Des quaetions sont soulevées à ce propos auquelles WBCSD tente de répondre :

How does a company decide what to report on, what is material ? Alors que le G3 offre une solution contestable, SustainAbility a offert en comparant les solutions du GRI comme constituant un papier peint que les sociétés peuvent ou non choisir.

Whether the financial community would ever pay attention to « non-financial » reports ? Pour SustainAbility, les investisseurs et les analystes financiers sont de plus en plus intéressés par le bniveau de risque et d'opportunité, particulièrement en matière de changement climatique. Mais, ils ne trouvent que rarement ce qu'ils cherchent dans les rapports.

Consulter cet article en cliquant

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Un constat inquiétant

IFEN, avril 2007 - Dans son Bilan de l'économie de l'environnement publié en avril 2007, l'IFEN révèle que, après avoir atteint un pic de croissance en 2004, les dépenses de recherche et développement (R&D) diminuent de 5,5 % en 2005. Le niveau est estimé à 1,7 milliard d’euros en 2005 (contre 1,8 milliard d’euros en 2004) et représente 4,8 % de la dépense de protection en environnement. Le recul vient en partie de la baisse de 11 % des crédits de recherche sur la gestion des déchets radioactifs au titre de la loi de 1991, dite loi Bataille, arrivée à échéance. Il résulte aussi d’une nouvelle baisse des dépenses publiques pour les autres programmes de recherche environnementale. La part de l’environnement dans l’ensemble de la dépense de recherche et développement est de 4,6 % en données provisoires.

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Bilan sur les Hedge funds : recensement de travaux universitaires

ECGI, juin 2007 - La newsletter de la recherche ECGI vous propose un nouveau volet consacré aux Hedge Funds et à l'activisme shareholder. Activité ayant considérablement augmenté au cours des trois dernières années, les recherches montrent que les investisseurs ont perdu peu d'argent en investissant dans de tels fonds et que leurs actions ont eu un impact sur les entreprises cibles. Les Hedges funds ont peu de contraintes institutionnelles et quand elles veulent s'engager avec les sociétés, elles ont les moyens pour le faire.

Cette newsletter recense des travaux universitaires menés sur ce thème qui attestent que l'activisme des Hedge funds génère des effets substantifs en termes de retour pour les shareholders.

Pour consulter ce document : cliquez

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Revision of the european trading scheme - Business views

EpE, 2007 - EpE a participé à la réflexion menée par la Commission européenne sur la révision de la Directive européenne sur les marchés de quotas CO2 à travers l’envoi de contributions sur les modes d’allocation, les enchères, l’allongement des périodes d’engagement et la création d’une autorité de marché. EpE vous propose d'accéder au bilan de ces travaux ... pour accéder au document en un clic !

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Nouvelle venue

Bonjour, nous accueillons une nouvelle venue dans les revues que nous proposons dans le cadre de ce blogue ... Il s'agit de la newsletter de EURAM : European Academy of Management. Cette revue vous propose un certain nombre d'informations principalement sur des appels à communication ou à publication.

Pour accéder à EURAM Newsletter, n°14, avril 2007 : cliquez ici

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